Conditions générales d’utilisation du site Zanurelio
12 août 2026
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Accès et disponibilité du site
L’accès au site Zanurelio est ouvert à tout utilisateur disposant d’un accès internet, sous réserve du respect des présentes conditions générales et des lois applicables. Certains contenus peuvent évoluer ou être retirés sans préavis, notamment lorsque les méthodes, les exemples ou le cadre réglementaire changent. L’utilisateur reste responsable de l’équipement et de la connexion nécessaires pour consulter le site, ainsi que des coûts associés. Past performance doesn't guarantee future results et aucune promesse de performance n’est associée à l’accès au site. -
Propriété intellectuelle et usage
Les contenus publiés sur le site, y compris textes, schémas, visuels, logos et marques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. L’utilisateur bénéficie d’un droit d’usage strictement personnel, non exclusif et non transférable, pour consultation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation substantielle des contenus, à d’autres fins que la consultation individuelle, nécessite l’accord écrit préalable de Zanurelio ou des titulaires concernés. -
Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas détourner le site de sa finalité, à ne pas tenter d’accéder à des espaces non publics, à ne pas introduire de contenus illicites et à ne pas perturber le fonctionnement technique du service. Il s’abstient de collecter de manière automatisée des données présentes sur le site, sauf accord spécifique, et veille à respecter les droits des tiers, y compris en matière de confidentialité et de propriété intellectuelle. Toute utilisation contraire aux présentes conditions peut entraîner des mesures de protection appropriées.
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Nature des informations fournies
Les contenus du site ont une vocation informative et illustrent des cadres de travail, des scénarios de marché possibles et des approches de modélisation d’impact. Ils ne constituent ni une offre contractuelle ferme, ni un engagement de résultat, ni un conseil personnalisé. Les décisions prises sur la base des informations disponibles relèvent de la seule responsabilité des utilisateurs, qui doivent procéder à leurs propres vérifications et, le cas échéant, solliciter des avis professionnels adaptés. -
Limitation de responsabilité
Zanurelio met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la sécurité et la disponibilité du site, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou d’incidents techniques. Dans les limites permises par le droit applicable, la responsabilité de Zanurelio ne peut être engagée qu’en cas de faute avérée et reste limitée aux dommages directs prévisibles. Les dommages indirects, tels que pertes d’exploitation, d’opportunité ou de données, ne sont pas indemnisés. Past performance doesn't guarantee future results et les exemples présentés ne constituent pas des engagements sur l’avenir.
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Données personnelles et confidentialité
Les données personnelles collectées lors de l’utilisation du site sont traitées conformément à la politique de confidentialité et à la politique de cookies de Zanurelio, disponibles sur le site. Ces textes précisent les finalités, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires et les droits des personnes concernées. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement pour comprendre comment ses données sont utilisées et comment exercer ses droits, notamment d’accès, de rectification et, dans certains cas, d’opposition. -
Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français, sous réserve de dispositions impératives plus protectrices dans le pays de résidence de l’utilisateur. En cas de difficulté d’interprétation ou d’exécution, les parties chercheront d’abord une solution amiable. À défaut, et sauf règles d’ordre public contraires, les juridictions françaises pourront être compétentes. Si une clause venait à être déclarée invalide, les autres dispositions resteraient applicables dans toute la mesure permise par la loi.
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Modification des conditions
Zanurelio se réserve le droit de modifier ces conditions générales pour tenir compte de l’évolution du site, des pratiques internes ou du cadre réglementaire. La nouvelle version entre en vigueur dès sa mise en ligne et s’applique à toute visite postérieure. Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour. L’usage continu du site après modification vaut acceptation des nouvelles dispositions.
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Liens vers des sites tiers
Certaines pages du site peuvent contenir des liens vers d’autres ressources en ligne. Zanurelio ne contrôle pas systématiquement ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur sécurité ou de leur conformité. La présence d’un lien n’implique pas validation de la méthode, des services ou des informations proposés par ces tiers. L’utilisateur consulte ces ressources sous sa propre responsabilité et doit vérifier leurs propres conditions d’utilisation.
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Acceptation des conditions
Si l’utilisateur n’accepte pas tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de cesser d’utiliser le site. Toute consultation ultérieure sera considérée comme une acceptation de la version en vigueur. Pour toute question, une prise de contact avec Zanurelio permet d’obtenir des précisions sur la portée de ces textes, sans pour autant constituer un engagement contractuel supplémentaire ou un conseil personnalisé.
Contact et questions
Toute question relative aux présentes conditions générales, à l’usage du site ou à l’articulation entre ces textes et un projet spécifique peut être adressée à Zanurelio via les coordonnées indiquées sur le site. Les échanges portent sur le fonctionnement du site et sur la portée des informations publiées, sans constituer un conseil personnalisé. Past performance doesn't guarantee future results et chaque organisation reste responsable de ses propres décisions.
Email: content@zanurelio.sbs
Téléphone: +33 6 29-34-02-75
Adresse: 5 boulevard Vincent Gâche, 44200 Nantes France